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REGLEMENT D' ORDRE INTERIEUR

 

 

ROI

 

Règlement d’ordre intérieur

 

pour les utilisateurs du

 

Complexe Sportif Poséidon

 

 

 

Table des matières

 

  1. Prescriptions générales

 

1. Applications du règlement                                                                  Article 1

2. Finalités et exclusions                                                                            Article 2

3. Police générale, ordre, tranquillité, moralité, propreté                   Article 3

 

  1. Organisation générale

 

1. Organisation                                                                                           Article 4

2. Sanctions                                                                                                 Article 5

3. Tenue règlementaire                                                                            Article 6

4. Accès au complexe sportif                                                                  Article 7

5. Responsabilités                                                                                       Article 8

6. Alimentation – Tabac – Détritus                                                           Article 9

7. Vestiaires Salles et Piscine                                                                    Article 10

8. Respect des horaires                                                                             Article 11

9. Matériel et équipement                                                                        Article 12

10. Manifestations des clubs                                                                    Article 13

11. Manifestations organisées par le complexe sportif                        Article 14

12. Conseil des utilisateurs                                                                        Article 15

13. Affichages et publicités et site internet du complexe                   Article 16

14. Salle d’escalade                                                                                  Article 17

15. Sécurité                                                                                                 Article 18

16. Exclusivité d’occupation                                                                    Article 19

17. Cession du droit d’occupation                                                         Article 20

18. Modifications d’horaires                                                                     Article 21

19. Montage, démontage et utilisation                                                  Article 22

20. Plaintes                                                                                                  Article 23

 

  1. Spectateurs

 

1. Présence des spectateurs                                                                    Article 24

2. Dégâts occasionnés                                                                             Article 25

 

  1. Charte du mouvement sportif « Fair-play »

 

  1. Esprit, engagement et acteurs du sport                                           Article 26

 

 

  1. PRESCRIPTIONS GENERALES

 

  1. APPLICATIONS DU REGLEMENT

 

    1. Le présent règlement s’applique dans tous les locaux et annexes, sur toutes les aires de sport et de jeux ainsi qu’à la piscine et ce, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, et aux abords du Complexe sportif Poséidon.

 

Il s’applique à toutes les personnes fréquentant le Complexe, tant en qualité de client qu’accompagnateur, simple visiteur, spectateur, …

 

    1. Toute personne fréquentant le Complexe sportif est présumée avoir pris connaissance du présent règlement, y avoir adhéré, et s’être engagée à en respecter toutes et chacune des dispositions.

 

    1. Toute personne ou groupe qui entre dans le Complexe sportif Poséidon se soumet, sans réserve, au présent règlement ainsi qu’à ses extensions ou renvois sous formes d’affiches ou de pictogrammes situés dans une quelconque partie de l’établissement. Le présent règlement est applicable aux clubs sportifs, groupements et établissements scolaires, sans préjudice des dispositions particulières.

 

  1. FINALITES ET EXCLUSIONS

 

    1. L’asbl a pour objet la promotion de la pratique sportive et de qualité sous toutes ses formes sans discrimination et la promotion des pratiques de l’éducation à la santé par le sport ou la danse. Pour ce faire, le Complexe réalise un plan annuel d’occupation et d’animation prévoyant l’organisation d’activités sportives librement réservées à l’ensemble de la population au sein des installations reprises sur la liste établie conformément à l’arrêté du gouvernement de la Communauté française d’application du décret du 27 février 2003 organisant la reconnaissance et le subventionnement des centres sportifs locaux et des centres sportifs locaux intégrés. Ce plan distingue de manière non équivoque le cadre des activités sportives encadrées de celles ouvertes au grand public en dehors de ce cadre. L’association a pour objet la promotion des valeurs éthique sportive et de fair-play auprès des utilisateurs du Complexe. 

 

    1. Les installations du Complexe sportif sont exclusivement destinées à la pratique de sports, de jeux tels que notamment, le badminton, le basket-ball, le volley-ball, l’escalade et autres activités sportives ainsi que la danse, à l’exclusion de toutes autres activités de nature commerciale ou autre …

 

Toute personne fréquentant les locaux sportifs y inclus la piscine, aires de jeux et de sports et leurs annexes et accessoires ne peut leur donner aucune autre destination que celle pour laquelle l’autorisation lui a été accordée, ni les détourner en quoi que ce soit de leur finalité ; il est tenu d’occuper, à l’exclusion de tout autre, l’aire de sport ou de jeux qui lui a été attribuée.

    1. Sauf dérogation particulière et exceptionnelle à convenir avec la direction du Complexe, la vente de boissons, de nourriture ou de friandises est exclusivement réservée aux cafétérias.

 

 

  1. POLICE GENERALE (ORDRE – TRANQUILLITE – MORALITE – PROPRETE)

 

    1. Toute personne présente dans le Complexe sportif s’engage à respecter les prescriptions et directives qui lui seraient données par les membres du personnel et accepte d’exhiber sa carte d’identité et d’en laisser prendre photocopie sur première demande de ceux-ci sous peine d’exclusion immédiate. Cette action se fera en conformité avec la loi du 25 mai 2018 (www.autoriteprotectiondonnees.be)

 

    1. L’entrée au Complexe sportif est interdite aux personnes dont la tenue est inconvenante et aux individus en état d’ivresse ou au comportement agressif.

En ce qui concerne la piscine :

    1. Il est défendu notamment :
  • D’indisposer les autres baigneurs par des actes ou des attitudes non conformes au respect d’autrui ou à bonne pratique sportive ;
  •  De se livrer, soit dans la piscine, soit dans les installations, à des jeux dangereux ou susceptibles d’incommoder des tiers ;
  • De courir sur les plages, de précipiter des baigneurs dans l’eau, de crier ou de se livrer à des exercices étrangers à la natation traditionnelle (par ex : la pratique de l’apnée ou de l’entrainement intensif… autorisés uniquement avec les clubs responsables de ces disciplines) ;
  • De plonger sans s’être au préalable assuré qu’aucun danger ne peut en résulter pour les personnes se trouvant dans le bassin ;
  • De plonger dans la petite profondeur
  • De faire usage ou de s’enduire de produits quelconques qui seraient de nature à souiller l’eau des bassins ;
  • De jeter quelque déchet que ce soit ailleurs que dans les corbeilles à cette destinée ;
  • D’uriner ailleurs que dans les W-C.
    1. L’utilisation dans les bassins de palmes, de masques, de tubas, de ballons ou d’objets quelconques est soumis à l’accord préalable du maître-nageur ; les accessoires spécifiques à la plongée sous-marine ne peuvent être utilisés que pendant les heures réservées aux clubs de plongée.

 

    1. L’usage du tremplin peut s’avérer dangereux tant pour la sécurité des usagers eux-mêmes que pour celle des tiers fréquentant la piscine. Dans ce contexte, l’accès au tremplin est conditionné par l’accord au préalable et explicite du/des maître-nageur en charge de la sécurité du bassin.

 

    1. Les personnes ne sachant pas nager veilleront à ne pas se rendre dans les zones ou elles n’ont pas pied (un exercice d’aptitude à la nage pourra être imposé à chacun).

 

    1. La direction se réserve le droit exclusif de faire donner dans ses établissements des leçons de natation particulières et/ou collectives par des maîtres de nage titularisés à cet effet. Il est interdit à toute personne étrangère à l’établissement de donner des leçons de natation contre rémunération directe ou indirecte.

 

    1. Toute personne fréquentant le Complexe sportif est priée de ne pas incommoder le public par des bruits, chants, cris, jeux ou autres …

 

    1. Toute personne fréquentant le Complexe sportif à quelque titre que ce soit est priée de s’astreindre au langage le plus correct et à une tenue décente ;

Toute personne

  • Qui, par son comportement, nuirait à la bonne tenue ou au bon fonctionnement du Complexe sportif ;
  • Qui ne respecterait pas les prescriptions réglementaires et recommandations qui lui seraient faite par toute personne qualifiée ;
  • Qui, d’une façon générale, ferait courir un risque quelconque aux autres utilisateurs du Complexe ;

Pourrait être expulsée et l’accès du Complexe sportif lui serait alors interdit soit temporairement, soit définitivement.

    1. Tout client, à quelque titre que ce soit, des aires de jeux et/ou de sport est invité à laisser les terrains dans l’état de propreté et de rangement dans lequel il les a trouvés en entrant ; toute carence en ce domaine, comme abandon de papiers, déchets, sacs plastiques, … ouvrira au Complexe sportif le droit de percevoir un montant équivalent au coût du travail du personnel nécessaire pour remédier à la situation, sans préjudice à d’éventuels dommages et intérêts.

 

    1. Il est strictement interdit de circuler dans le Complexe sportif et sur toutes les surfaces extérieures du Complexe avec des animaux et ce, qu’ils soient ou non tenus en laisse.

 

    1. Les activités sportives, dont notamment les jeux de ballons, ne sont autorisées ni dans la piscine, ni dans le hall d’entrée, ni dans les couloirs, ni dans les chemins d’accès au Complexe sportif Poséidon. S’adonner à la pratique d’activités tel que le skateboard ou l’accrobranche devant l’entrée du complexe sont prohibées.

 

  1. ORGANISATION GENERALE

 

  1. ORGANISATION

 

    1. Le personnel du Complexe sportif est spécialement chargé, sous l’autorité de son Président et de son Directeur général, de veiller à la stricte application du règlement ainsi qu’au maintien de l’ordre, de la tranquillité, de la moralité et de l’hygiène publics au sein du Complexe. Par Complexe nous entendons toutes les salles de sport et bien évidemment la piscine.

Toute personne ou groupe présent dans l’enceinte du Complexe sportif est dès lors tenu de se conformer aux instructions et directives du personnel de l’établissement sous peine d’être exclu sur le champ de celui-ci, à l’aide de la force publique si nécessaire sans préjudice du droit et de lui interdire définitivement ou pour un temps déterminé, l’accès au Complexe, sans qu’il puisse en résulter le moindre dédommagement en faveur du client quand bien même celui-ci aurait souscrit un abonnement.

 

    1. Horaires d’ouvertures :

Le Complexe sportif est, en principe, ouvert et accessible au public quasiment tous les jours de l’année suivant l’horaire affiché à l’entrée. L’accès aux salles et l’accès à la piscine est clairement indiqués.

L’accès au bassin sera interdit ½ heure avant la fermeture de la piscine. Cet horaire est susceptible d’être modifié à titre exceptionnel, sans préavis ni indemnités quelconques au profit des usagers, notamment en cas d’organisation de toute manifestation dûment autorisée par la direction du Poséidon. En pareille hypothèse, un avis précisera l’heure à laquelle l’évacuation complète ou partielle du bassin sera demandée. En tout état de cause, le temps d’accès à la piscine est limité à deux heures (2h00) à compter de l’entrée dans la cabine.

En fin de journée, le signal de départ est donné quinze minutes au moins avant l’heure de fermeture affichée. Dès ce moment, les clients encore présents dans l’eau devront quitter immédiatement le bassin et se préparer à partir.

 

    1. Tout usager du Complexe est tenu de s’acquitter du droit d’entrée affiché à l’entrée.

 

    1. Les abonnements mis en vente sont strictement personnels et l’abonné devra, sur toute requête d’un membre du personnel, faire la preuve de son identité.

 

    1. Les locations diverses (Maillots, etc…) sont payables anticipativement et exclusivement à la caisse.

 

    1. En cas d’affluence exceptionnelle (maximum 130 personnes autorisées – en vertu des réglementations en vigueur sur la région de Bruxelles-Capitale) l’occupation de la piscine pourra être limitée à 60 minutes et l’entrée pourra être suspendue momentanément.

 

    1. Les membres du personnel de la piscine s’efforceront de veiller à ce que, en dehors des périodes scolaires et pour des raisons de sécurité et de confort des usagers, il y ait toujours deux bords de piscine totalement libre d’accès.

 

    1. La Direction se réserve le droit de procéder à la fermeture, provisoire ou définitive, de l’établissement, pour des raisons de force majeure, sans qu’il puisse être réclamé, par quiconque, des indemnités.

 

    1. L’accès à la piscine est interdit : Conformément au Règlement Général de Police du 19 mai 2005, aux personnes se trouvant en état de malpropreté manifeste, infectés de vermine, atteintes soit d’une maladie contagieuse, soit d’une blessure non-cicatrisée ou couverte d’un pansement, soit d’une infection dermatologique accompagnée d’éruptions cutanées ;

 

  • Aux personnes accompagnées d’animaux ;
  • Aux personnes en état d’ivresse ou à l’agitation anormale ;
  • Aux personnes sous l’influence de substances psychotropes ;
  • Aux personnes dont la tenue serait jugée inconvenante ;
  • Aux personnes incommodant les autres usagers, notamment par le fait de bruits, chants, cris, sifflements ou jeux ;
  • Aux personnes au comportement inutilement agressif ou violent ;

 

Conditions d’accès pour les enfants :

 

  • La responsabilité des parentes ou du représentant légal est présumée si l’enfant de 0 à 6 ans (inclus) n’est pas accompagné dans l’eau, par un adulte d’au moins 18 ans.
  • La responsabilité des parents ou du représentant légal est présumée si l’enfant de 6 à 10 ans (inclus) n’es pas accompagné d’une personne de 18 ans (révolus), qui sera chargée de la surveillance hors du bassin (depuis les quais).

 

    1. Il est interdit de fumer à l’intérieur des bâtiments.

 

    1. Il est interdit de consommer des boissons et des aliments dans l’enceinte de la piscine et des salles de sport, à l’exception du hall d’entrée. Seules sont autorisées les bouteilles en plastique pour les sportifs lors de leurs entraînements (détaillé au point 9.2).

 

    1. Les usagers ne peuvent se déshabiller ou se revêtir hors des locaux prévus à cet effet. Deux personnes ne peuvent se trouver en même temps dans une cabine individuelle sauf s’il s’agit d’enfants accompagnés d’une personne préposée à leur surveillance.

 

  1. SANCTIONS

 

    1. Toute personne transgressant les dispositions du présent règlement encourt alternativement, a choix discrétionnaire de la Direction des mesures suivantes :

 

  • Expulsion pure et simple pour une durée maximale de 24 heures ;
  • Interdiction partielle, temporaire ou définitive, exclusivement liée à la pratique d’un sport ou d’un jeu déterminé, ou à l’utilisation de certains équipements.
  • Exclusion pure et simple du Complexe sportif, temporaire ou définitive

 

    1. Toute sanction prononcée conformément aux dispositions de l’article 5.1 sera notifiée à l’autorité responsable de l’activité à laquelle participait la personne sanctionnée.

 

    1. De plus, dans le cas où cette personne relève, statutairement, de l’autorité d’une des parties membres de l’asbl de gestion du Complexe sportif, le problème sera soumis par la Direction du Complexe au plus tard huit jours après les faits incriminés, à l’autorité de laquelle relève cette personne.

 

En cas de désaccord entre la Direction et l’autorité en question sur la sanction à appliquer, le litige sera alors soumis dans le mois des faits au Bureau du Conseil d’Administration du Complexe sportif ou à son président.

 

    1. Les diverses sanctions évoquées à l’article 5.1 emportent ipso facto l’annulation à due concurrence du titre (droit d’occupation, location, abonnement, …) relatif à l’utilisation de l’aire de jeux, de la piscine ou de sport concernée, ceci sans qu’un quelconque droit à remboursement ne naisse dans le chef de l’intéressé.

 

    1. Les enfants qui accompagnent leurs parents lors d’une activité sportive sont sous leur entière responsabilité. Les parents doivent assumer une surveillance effective de leurs enfants et veillent à ce qu’ils ne perturbent pas les activités, ni ne jouent à des endroits potentiellement dangereux.

 

  1. TENUE REGLEMENTAIRE

 

Pour la piscine :

    1. L’usage de chaussons, disponible à la caisse, est obligatoire pour des raisons évidentes d’hygiène. Il est formellement interdit de circuler avec des chaussures dans la zone « pieds nus » commençant dès la sortie des cabines individuelles familiales ou collectives.

 

    1. L’accès aux bassins ne sera autorisé uniquement :

 

  • Aux personnes vêtues d’un maillot de bain classique et propre, compatible avec les bonnes mœurs et exclusivement réservé au bain (photos en annexe). Les shorts, strings, bermudas, cyclistes et autres vêtements ainsi que les sous-vêtements portés comme maillot de bain étant strictement interdits.
  • Aux personnes coiffées d’un bonnet de bain recouvrant bien toute la chevelure
  • Aux personnes ayant respecté le passage sous la douche et dans le pédiluve.

 

Pour les salles :

    1. Le port de chaussures de sport est obligatoire pour toute personne (sportif, visiteur, spectateur, …) se trouvant dans un local sportif ou sur une aire de sport ou de jeux.

 

Il est par ailleurs impératif que lesdites chaussures soient propres et qu’elles ne soient pas susceptibles de laisser quelque trace que ce soit sur les revêtements de sol.

 

Très spécialement, l’utilisation de chaussures de sport à semelles noires, susceptibles de laisser des traces quelconques sur les revêtements de sol, est formellement prohibée dans toutes les salles.

 

Pour les groupes :

    1. Les installations sont également accessibles à des groupes, soit pendant les heures d’ouverture au public, soit en dehors de celles-ci, suivant les conditions et un planning arrêtés par le Direction.

 

    1. Pendant les heures d’ouverture au public, chaque groupe, pour être admis, devra être accompagné par un responsable, nageur ou non, qui veillera au maintien de l’ordre, de la moralité et veillera à leur sérénité durant toute la durée de leur séjour dans l’établissement et ce, sous les directives du maître-nageur en poste à ce moment qui ne sera pas en mesure d’offrir un service particulier supplémentaire à ce groupe.

 

Si le maître-nageur (Sauveteur) considère que le nombre de responsable est insuffisant par la taille du groupe, celui-ci aura toute autorité pour demander au groupe de sortir du bain et/ou de le diviser pour une surveillance plus « réelle ».

 

    1. Les groupes admis en dehors des heures normales d’ouverture devront, en plus, s’assurer obligatoirement de la présence d’un titulaire du Brevet Supérieur de Sauvetage Aquatique (BSSA) pendant tout le temps de leur occupation de la piscine. Ils sont tenus à cet effet, de respecter les droits et obligations définis par la convention annexée au présent règlement, pour en faire partie intégrante.

 

    1. Les groupes veilleront à laisser les locaux dans un état de propreté correct sous peine de dommages et intérêts.

 

    1. La Direction décline toute responsabilité du chef d’accident quel qu’il soit causé par les utilisateurs de la piscine. Ces derniers seront responsables des dommages qu’ils pourraient occasionner à des tiers, au matériel et aux locaux.

 

    1. La Direction et le personnel attachés à l’établissement ne peuvent, en aucun cas, être rendus responsable de perte, vol, disparition ou dégâts à des objets quelconques ou à des pièces d’habillement.

 

    1. Toute personne non respectueuse du présent règlement ou ayant causé des dégradations au bâtiment et au matériel, pourra, outre la réparation du préjudice causé, être expulsée immédiatement des installations et faire l’objet de poursuites judiciaires.

 

  1. ACCES AU COMPLEXE SPORTIF

 

    1. L’entrée dans le Complexe sportif se fait exclusivement par le hall d’accueil.

 

    1. L’horaire de fréquentation et les tarifs des différentes aires de jeux et de sport ainsi qu’à la piscine sont disponibles auprès du préposé à la réception.

 

    1. Les clés des salles et des vestiaires doivent être retirées auprès du préposé à la réception moyennant le dépôt d’une pièce d’identité et mention de la réservation ; les vestiaires étant limités, le réceptionniste jugera seul et en dernier ressort de l’opportunité de céder ou non au client la clé d’un vestiaire pendant sa location.

 

    1. L’accès aux locaux techniques est strictement interdit. Seuls les techniciens attitrés (2 personnes) et le directeur général sont habilités à s’y rendre.

 

    1. Dès qu’un client rencontre un problème avec une clé qui lui a été confiée, il est tenu d’en prévenir immédiatement la réception. Toute clé perdue ou abîmée est facturée au client au prix coûtant. Une reconnaissance de dettes est signée par le client. La facturation comprend au minimum le remplacement du cylindre et la fourniture de trois clés nouvelles.

 

    1. Le marquage des vestiaires est autorisé sur les supports adéquats. Un projet sera présenté à l’asbl avant son apposition.

Le marquage temporaire au sol est autorisé à condition que le client l’enlève, une fois la location terminée.

Le marquage sur les murs est formellement interdit

 

  1. RESPONSABILITES

 

    1. Le Complexe sportif, son Conseil d’Administration, la Direction, et les membres du personnel déclinent toute responsabilité en cas de survenance d’un accident, particulièrement dans l’hypothèse d’une violation par la victime et/ou la ou les personne(s) qui en a (ont) la garde et/ou la responsabilité, d’une des dispositions du présent règlement.

 

    1. Toute personne, association de fait, ASBL, groupement, école… fréquentant le Complexe sportif et/ou utilisant les aires de jeux et/ou de sport et/ou la piscine, est responsable de tout dommage causé tant aux personnes qu’aux locaux eux-mêmes, de même qu’à leurs dépendances et aux équipements.

 

Tout dommage entraînera l’obligation pour celui qui l’a causé de son indemnisation intégrale, sans préjudice des sanctions administratives et/ou judiciaires qui pourraient également être prises.

 

    1. Toute association de fait, club, ASBL, groupement, école… fréquentant le Complexe sportif et/ou utilisant les aires de jeux et/ou de sport et/ou la piscine devra faire couvrir sa responsabilité civile par la police d’assurance ; il (elle) s’engage à justifier de la souscription d’une telle assurance à première demande de la Direction.

 

    1. Toute personne, association de fait, club, ASBL, fréquentant le Complexe sportif et/ou utilisant les aires de jeux et/ou de sport et/ou de la piscine reste toujours personnellement responsable de la bonne exécution de ses obligations vis-à-vis des tiers et de n’importe quelle autorité ou administration soit publique, soit privée.

 

Cette personne reste tenue, le cas échéant, de payer les taxes, impôts ou droits d’auteur et d’autres redevances éventuelles qu’entraîneraient ses activités, en ce compris la pratique du sport.

 

    1. Toute association de fait, club, ASBL, groupement, école… fréquentant le Complexe sportif et/ou utilisant les aires de jeux et/ou de sport et/ou la piscine est tenue d’organiser l’encadrement des enfants de manière à garantir leur sécurité.

Le Pouvoir organisateur ne peut pas, en particulier pour des activités en piscine, confier un nombre déraisonnable d’élèves à un seul maître d’éducation physique. En cas d’accident, leur responsabilité pourrait être engagée s’ils ont manqué à cette obligation d’organisation, c’est-à-dire s’ils ont chargé d’une tâche irréalisable les seuls maîtres d’éducation physique.

 

Le Complexe sportif charge les accompagnateurs des classes d’assurer l’encadrement et la surveillance des élèves et ce, de l’entrée de l’infrastructure jusqu’en piscine, en ce compris le déshabillage et l’habillage des élèves dans les vestiaires. La responsabilité du Pouvoir organisateur de l’association de fait, club, asbl, groupement, école… est clairement engagée durant toute la durée de leur présence dans le Complexe sportif du Poséidon.

 

    1. Tout club sportif, mouvement de jeunesse, d’animation pour jeunes, groupe quelconque (qu’il soit constitué sous forme d’association de fait, d’ASBL ou autre…) fréquentant le Complexe sportif s’engage à assurer un encadrement suffisant de ses membres par des personnes qualifiées aux fins de prévenir tout éventuel accident ; de même, il s’engage à souscrire et faire souscrire par ses moniteurs, personnel d’encadrement et membres toute assurance de responsabilité civile et individuelle accident nécessaire.

 

    1. Il est déconseillé à toute personne fréquentant le Complexe sportif d’y amener des espèces et objets de valeur.

 

En toute hypothèse, le Complexe sportif et la Direction déclinent toute responsabilité quelconque en cas de vol, perte, dégradation, détérioration quelconque d’objets personnels, vêtements, espèces, valeurs, … ou autres, de matériel appartenant à des personnes ou groupements fréquentant les installations ou s’y trouvant à quelque titre que ce soit, le Complexe sportif n’assumant aucun devoir de garde et de surveillance en qualité de dépositaire ou autre.

    1. Le Complexe dispose d’une assurance responsabilité civile pour la réparation des dommages corporels des utilisateurs.

 

  1. ALIMENTATION – TABAC – DETRITUS

 

    1. Il est strictement défendu de jeter quelque déchet que ce soit ailleurs que dans les corbeilles et poubelles à ce destinées.

 

    1. Il est interdit de fumer, de manger et de consommer des boissons dans les locaux sportifs, sur toutes les aires de jeux et de sport, dans la piscine, d’intérieur ou de plein air, de même qu’à leurs abords et dans les tribunes, tout ceci n’étant autorisé que dans la cafétéria hormis la consommation de tabac.

Seul l’usage de bouteilles d’eau en matière plastique est autorisé.

 

  1. VESTIAIRES SALLES ET PISCINE

 

    1. Toute personne fréquentant le Complexe sportif accepte de se soumettre aux injonctions qui lui seraient faites par le préposé à l’accueil en ce qui concerne les modalités d’utilisation des vestiaires

 

    1. Le déshabillage et le rhabillage ne peuvent impérativement s’effectuer qu’à l’intérieur des vestiaires.

 

    1. En cas d’occupation simultanée d’un même vestiaire par plusieurs clubs ou groupes distincts, leurs responsables respectifs doivent faire grouper les vêtements de leurs adhérents afin de faciliter l’installation des autres sportifs.

 

    1. L’autorisation d’occuper les aires de jeux, de sport ainsi que la piscine implique d’utiliser les parties des vestiaires et des douches nécessaires telles que déterminées par le préposé à l’accueil, et ce pendant le temps strictement indispensable, à savoir maximum une demi-heure avant et une demi-heure après la durée de l’activité.

 

  1. RESPECT DES HORAIRES

 

    1. Les occupants des locaux sportifs doivent veiller à ne pas perturber les activités des autres personnes ou groupements clients fréquentant le Complexe sportif

 

    1. A cet effet, ils veilleront à n’utiliser que l’aire de jeux ou de sport qui leur a été attribuée et à commencer et terminer les activités aux heures prévues, en ce compris la pose et la remise en place du matériel.

 

    1. Ils n’organiseront par ailleurs pour libérer les vestiaires et les douches endéans les délais prescrits à l’article 10.4 ci-dessus.

 

    1. Le centre ferme ses portes 30 minutes après la dernière occupation.

 

  1. MATERIEL ET EQUIPEMENTS

 

    1. Les matériels et équipements qui équipent les locaux sportifs, les aires de jeux et de sport, la piscine, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, ne peuvent être utilisées que conformément à la pratique courante et à l’éthique sportive du sport considéré.

 

    1. Tous ces matériels et équipements doivent impérativement être rangés après chaque utilisation, et ce, endéans la plage horaire réservée par le client et selon les plans de rangement qui sont affichés dans les salles ; toute violation quelconque de cette disposition entraînera la facturation immédiate au client ou au club, groupement, association dont il relève, du travail de rangement effectué par le personnel du Complexe sportif.

 

    1. Sous peine d’en être rendu personnellement responsable, tout client est invité à informer immédiatement le préposé à l’accueil et la Direction, de toute défectuosité ou dégradation constatée aux matériels et équipements.

 

    1. Toutes détériorations, dégradations, disparitions… volontaires ou involontaires affectant les matériels et équipements seront portées en compte à charge des clients responsables et/ou des clubs, groupements, associations… dont ils relèvent.

 

    1. Tout matériel ou équipement spécifique nécessaire à la pratique d’une activité particulière dont notamment l’utilisation des trampolines et du matériel de gymnastique en général, est requise moyennant autorisation formelle et expresse de la Direction du Complexe. Un formulaire spécifique de demande est disponible à la réception.

 

Tout matériel ou équipement appartenant en propre au client, club sportif, association ou autre organisme ne peut être utilisé au centre que moyennant autorisation formelle et expresse de la Direction du Complexe. Ce matériel est introduit, utilisé et remisé au risques et périls du client.

 

  1. MANIFESTATIONS DES CLUBS

 

    1. Les clubs, groupements associations autorisés à utiliser les locaux sportifs, aires de jeux et de sport tant à l’intérieur qu’à l’extérieur sont également autorisés, moyennant avertissement préalable et, le cas échéant, en concertation avec la Direction, à organiser des rencontres officielles ou des manifestations sportives et à percevoir un droit d’entrée à cette occasion.

 

    1. Toutefois, les manifestations revêtant un caractère exceptionnel feront l’objet d’un examen particulier au cas par cas et ne pourront se dérouler que moyennant autorisation formelle et expresse de la Direction.

 

  1. MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LE COMPLEXE SPORTIF

 

    1. Le Complexe sportif se réserve le droit d’organiser toute compétition, manifestation ou autre, même au cours des heures normales d’ouverture du Complexe et, de ce fait, se réserve également le droit de fixer l’heure qu’il jugera nécessaire pour l’évacuation complète ou partielle du Complexe et/ou de l’une et/ou l’autre des aires de jeux et de sport et/ou de la piscine.

 

    1. Les locations correspondantes aux périodes des compétitions et manifestations visées sou 14.1 seront ainsi résiliées à due concurrence à la seule initiative du Complexe sportif et donneront lieu au remboursement du client du prix éventuellement payé, à l’exclusion de tous dommages et intérêts quelconques.

 

  1. CONSEIL DES UTILISATEURS

 

    1. Le conseil des utilisateurs a pour mission de remettre des avis consultatifs au conseil d’administration en matière d’animations et d’élaboration des programmes d’activités du Complexe sportif local.

 

    1. Il est composé des représentants des utilisateurs des infrastructures sportives qui composent le Complexe sportif local.

 

    1. Les réunions du conseil des utilisateurs sont présidées par le coordinateur/gestionnaire. Le conseil des utilisateurs choisit également en son sein un secrétaire.

 

    1. Le conseil des utilisateurs se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du président ou à la demande d’un tiers de ses membres, et notamment dans la première quinzaine du mois de mai afin de préparer l’organisation de la saison sportive.

 

    1. Le secrétaire a pour tâche de transmettre les procès-verbaux, reprenant les avis émis par le conseil des utilisateurs, au conseil d’administration de l’association dans les 7 jours suivants la réunion.

 

    1. Un DEA est présent dans le hall d’entrée du Centre, Le centre organise annuellement une séance d’informations et de formation à l’utilisation d’un DEA à destination des utilisateurs des infrastructures.

 

  1. AFFICHAGES ET PUBLICITES ET SITE INTERNET DU COMPLEXE

 

    1. Des présentoirs à folders sont à la disposition des clients, à proximité de la réception, dans le hall d’accueil. Ils sont exclusivement réservés à la publicité d’activités organisées au Complexe sportif Poséidon. Aucune dérogation ne sera accordée.

 

    1. Tout autre affichage sur les murs, vitres, portes … est expressément subordonné à l’accord préalable et exprès de la Direction.

 

    1. La Direction du Complexe sportif se réserve expressément le droit de retirer toute affiche ou publicité qu’elle jugerait inopportune ou inadéquate.

 

    1. Tout lien électronique entre le site d’un client et le site du Complexe est soumis à une autorisation écrite et préalable de la Direction du Complexe.

 

    1. Les clubs sportifs qui occupent des salles, des terrains de sports ou la piscine du Complexe sportif peuvent être repris, à leur demande, dans une base de données gérée par le Complexe sportif. L’objectif est de répondre aux demandes d’informations formulées par le public qui se présente à la réception ou qui visite le site internet du Complexe.

 

    1. Seuls les clubs qui recrutent de nouveaux membres ou qui forment des jeunes sont concernés par cette opportunité. Ils doivent introduire en temps utile leur demande auprès de la Direction du Complexe, au moyen d’un formulaire mis annuellement à leur disposition, au moment de l’ouverture de la nouvelle saison.

 

    1. Les prises de photos, d’images, de vidéos, d’enregistrements sonores ne sont autorisées qu’avec l’accord de la Direction et ce, en conformité avec la loi du 25 mai 2018 (www.autoriteprotectiondonnees.be).

 

    1. Toute personne qui fréquente l’infrastructure du Poséidon pour une activité sportive ou aquatique marque automatiquement son accord pour la prise de photos, d’images, de vidéos et d’enregistrements sonores aux seules fins d’en faire la promotion de nos activités sur le site internet et les réseaux sociaux du Poséidon uniquement.

 

    1. L’apposition d’affiches, articles publicitaires ou les prises de vues photo ou vidéo ne sont permises que moyennant l’autorisation de la Direction. La Direction se réserve le droit de désigner les endroits d’affichages et de refuser tout affichage qu’elle jugerait inadéquat. (Loi du 25/05/18 : www.autoriteprotectiondonnees.be)

 

  1. SALLE D’ESCALADE

 

    1. En ce qui concerne l’accès à la salle d’escalade en dehors des heures de surveillance, l’accès et l’utilisation du mur d’escalade nécessitent au préalable l’accomplissement de certaines formalités auprès de la réception du Complexe sportif. Ainsi, le client doit justifier de son aptitude à grimper sans encadrement : Il peut s’agir :

 

  • Soit d’une affiliation au Club Alpin Belge
  • Soit d’un certificat d’homologation délivré par « Evolution Verticale » club principal occupant de la salle d’Escalade

 

En matière d’assurance, s’il n’est as affilié au Club Alpin Belge, le candidat grimpeur doit faire preuve qu’il est assuré à cet effet à l’intervention de tout autre courtier et à défaut, payer son droit d’assurance directement à la réception.

 

En ce qui concerne l’accès à la salle d’escalade pendant les heures de surveillance, le règlement d’ordre intérieur du Complexe sportif Poséidon est d’application.

 

  1. SECURITE

 

    1. Les clients sont tenus de respecter les consignes de sécurité, dont notamment :

 

  • Les plans d’évacuation affichés dans le Complexe Sportif ;
  • Les alertes et les alarmes qui sont déclenchées ;
  • Les injonctions fournies par le personnel du Complexe ou par tout autre média sonore en vue de permettre une évacuation rapide des locaux ;

 

    1. Les organismes, les collectivités, les clubs et écoles veillent à procéder à des évacuations groupées ver les points de rassemblement déterminés et à recenser les sportifs dépendant de ces collectivités dans les meilleurs délais.

 

    1. En cas d’accident, les clients et les responsables des diverses collectivités prennent immédiatement contact avec la réception qui appelle une ambulance, si cette intervention est nécessaire. Une trousse de premiers soins est disponible à la réception et dans l’infirmerie de la piscine.

 

    1. En cas d’accident nécessitant l’intervention d’une ambulance, les responsables des écoles, des collectivités ou des organismes complètent dès que possible un document qui relate les circonstances de l’accident. Ce document est disponible à la réception.

 

    1. Le matériel de secours peut sauver une vie. A l’exception d’une absolue nécessité, l’utilisation du matériel de sauvetage, de premiers soins et d’incendie est uniquement réservé aux sauveteurs de l’établissement.

 

  1. EXCLUSIVITE D’OCCUPATION

 

    1. L’accès aux locaux sportifs, aires de jeux et de sport ainsi que la piscine est exclusivement réservé aux personnes titulaires d’un droit d’occupation ayant satisfait aux prescriptions de l’article 18.1 et éventuellement à celles dont la présence est indispensable au bon déroulement des entraînements, manifestations, compétitions …

 

    1. Toute autre personne sur les lieux régulièrement donnés en location à un client sera présumé y avoir accédé avec l’autorisation de ce client, qui en assumera toute la responsabilité.

 

  1. CESSION DU DROIT D’OCCUPATION

 

    1. Tout locataire ou titulaire d’une autorisation d’occupation d’un local sportif, d’une aire de jeux ou de sport ne peut céder ce droit à quiconque, si ce n’est avec l’accord formel et exprès de la Direction du Complexe sportif.

 

    1. La violation de cette disposition entraînera, de plein droit, la résolution de la convention de location et/ou la révocation de l’autorisation d’occupation sans préjudice au droit, pour le Complexe sportif, de postuler à charge du locataire et/ou de l’occupant le paiement des sommes dues en vertu du contrat de location, lesquelles demeurent intégralement acquises au Complexe sportif.

 

  1. MODIFICATIONS D’HORAIRES

 

    1. Toute modification quelconque de l’horaire des activités d’un client, club, groupement, association …, qu’elle soit occasionnelle ou définitive (réservation, annulation, changement de jour ou d’heure, …) ne pourra intervenir que moyennant l’accord formel et exprès de la Direction, et ce avec un préavis d’une durée minimale de quinze jours.

 

    1. Dans toute la mesure du possible, le Complexe sportif s’efforcera d’accéder favorablement à cette demande de modification d’horaire, et ce dans la seule mesure de l’obligation qu’il s’impose de ne pas perturber les autres activités organisées au Complexe sportif.

 

  1. MONTAGE, DEMONTAGE ET UTILISATION

 

    1. Tous les clients des locaux sportifs, aires de jeux et de sport ainsi que la piscine, s’engagent à procéder au montage, au démontage et au rangement aux endroits prévus de matériel et de l’équipement qui leur est nécessaire, et ce éventuellement suivant les directives données par le personnel du Complexe sportif.

 

Ces opérations doivent impérativement intervenir au sein de la plage horaire réservée par le client qui s’engage à ne pas dépasser les heures de fin d’activité.

 

    1. Les matériels et équipements qui disposent du système d’ancrage (poteaux de volley-ball, …) doivent impérativement être fixés au sol dans tous les cas en cas d’utilisation soit en cas de rangement ; il s’agit là d’une obligation élémentaire de prudence conditionnant l’exercice de l’activité concernée en parfaite sécurité.

 

  1. PLAINTES

 

    1. Si le client constate un dysfonctionnement ou en est victime lui-même, s’il estime avoir subi un préjudice quelconque dans l’enceinte du Complexe sportif, il a la faculté de déposer une plainte écrite à l’attention de la direction par email à l’adresse suivante : poseidon@woluwe1200.be.

 

    1. La plainte est analysée par la direction qui s’engage à faire parvenir une réponse écrite dans des délais acceptable. A sa demande, le client peut demander à être entendu par la direction et inversement, le client peut être invité à se présenter à la direction du Complexe.

 

  1. SPECTATEURS

 

  1. Dans le Hall Omnisports, la présence de spectateurs n’est admise que sur les gradins, lesquels sont accessible par l’entrée principale du hall et ce, si tant est que l’occupant marque son accord pour accueillir des spectateurs durant leurs heures d’entraînements, matchs ou compétitions.

 

En piscine, la présence de spectateurs n’est admise que sur les gradins, lesquels sont

accessible lorsque sur accord de la direction.

 

Leur présence est également admise sur les accès de dégagements des terrains et

aires de sport et de jeux, à l’exclusion des dites aires proprement dites.

 

  1. Tout client, club, groupement, association, … ou autre, organisateur d’un spectacle, championnat, manifestation sportive ou autres … est responsable des dégâts qui seraient occasionnés par les spectateurs.

 

Il s’engage à faire respecter les dispositions du présent règlement, et notamment celles des articles 9.1 et 9.2 ci-dessus en ce qui concerne l’usage de tabac et de consommations.

 

Ils savent et admettent devoir indemniser le Complexe sportif de tout dommage occasionné et/ou du fait de l’organisation d’une telle manifestation.

 

  1. CHARTE DU MOUVEMENT SPORTIF « FAIR PLAY »

 

  1. L’esprit du sport :

 

  • La pratique sportive est un droit, une source de plaisirs et de jeu. L’esprit sportif est positif. Il prône l’humilité dans la victoire et la dignité dans la défaite. Plus que la performance, le sport contribue à l’épanouissement individuel et l’émancipation collective.
  • L’esprit et le corps sont les outils premiers du sportif. Le sport est à la base d’une bonne hygiène de vie. La pratique sportive agit à la fois sur le bien-être physique et mental. Le dopage fausse la valeur d’une victoire ou d’une participation. L’utilisation de produits illicites est nocive pour la santé.
  • Le mouvement sportif rejette et condamne toutes les formes de discriminations liées à l’âge, au genre, à la race, à l’orientation sexuelle, aux convictions religieuses ou philosophiques, à la langue ou aux caractéristiques physiques. Le terrain est un espace d’expressions ouvert à tous.
  • Toutes les formes de harcèlement, les gestes, les mots dénigrants et la vulgarité sont proscrites.
  • Un adversaire n’est pas un ennemi. Il est le 1er partenaire du sportif, son intégrité humaines et physique doit être préservée.
  • La pratique sportive est un partenaire de l’éducation dans l’acquisition de savoirs et l’apprentissage de la vie en société par la tolérance et le respect des règles du jeu.
  • Toutes les formes de corruption, de falsification de la compétition sont prohibées.
  • La démarche sportive est un projet social qui accompagne l’individu tout au long de sa vie.

 

    1. Les acteurs du sport :

 

  • Le sportif aime le sport. De par un entraînement régulier et sérieux, il prend du plaisir dans sa discipline. Le respect est la valeur première du sportif envers son entraineur, ses équipiers, ses adversaires, les règles du jeu, l’arbitre et lui-même. Le sportif accepte les décisions arbitrales sans contestation.
  • Le parent reconnait que son enfant jour pour s’amuser. Il incite son enfant à multiplier les activités sportives pour qu’il trouve son sport. Il encourage son enfant, ses équipiers et ses adversaires. Il reconnaît que le rôle de l’entraineur est d’accompagner son enfant dans sa progression sportive. Il ne critique pas en public les décisions de l’entraineur et de l’arbitre. Il s’invite activement dans la vie de l’association sportive de son enfant.
  • L’athlète de haut niveau est un ambassadeur du mouvement sportif. Son comportement est irréprochable et ses performances encouragent à la pratique sportive. Le sport de haut niveau est encouragé comme la recherche du dépassement se soi et le chemin tracé vers l’excellence.
  • L’entraineur sportif est le garant du comportement éthique et des gestes de fair-play de ses athlètes. Il favorise l’épanouissement de ses sportifs par des entrainements et des objectifs adaptés à l’âge et au potentiel de ses sportifs. Il planifie le travail sur le long terme et non sur la recherche de gains à court terme.
  • Le mouvement sportif francophone repose sur les clubs. Leur gestion doit se faire dans un objectif pérenne en développant un projet sportif durable.
  • L’arbitre est un sportif à part entière. Il est dépositaire des règles du jeu. Avec le soutien des joueurs, des dirigeants, des supporters, il s’engage à interrompre une partie lorsque des propos ou des gestes vont à l’encontre de l’éthique sportive.
  • Supporter, c’est faire de chaque rencontre sportive un moment de fête. L’encouragement est son seul crédo. Son comportement est exempt de tout reproche. Le supporter est un ambassadeur de son club, il ne peut ternir son image.
  • Les médias participent à la vie du mouvement sportif. Les termes utilisés sont positifs, empreints de sportivité, sans animosité en évitant le recours au langage guerrier.
  • Le sport est un vecteur d’intégration. Au travers du volontariat, c’est le citoyen qui collabore au dynamisme de notre société.

 

    1. Les engagements du sport :

 

  • La formation est le maître mot du Mouvement sportif francophone. Ses acteurs s’engagent à leur niveau à compléter leur savoir-faire de terrain par des formations appropriées afin d’améliorer significativement la pratique sportive.
  • Les sportifs ont le droit de pratiquer leur discipline dans des infrastructures de qualité et dans un environnement sécurisant. Les infrastructures sportives de qualité sont un incitant au sport.

Leur dégradation volontaire ou par manque de prévoyance est une atteinte au mouvement sportif.

  • La pratique sportive régulière et de qualité associée à une bonne hygiène de vie sont des atouts indispensables à l’amélioration de la santé, la prévention des maladies, le développement des interactions sociales en vue d’un bien être accru.
  • L’organisation d’évènements sportifs et la pratique sportive intègrent les notions de développement durable et le respect de l’environnement.
  • Le Comité éthique de la FWB examine tout acte contrevenant à l’esprit du sport.
  • L’ensemble des acteurs s’engage à souscrire, respecter, défendre et promouvoir la Charte du mouvement sportif de la FWB, condition sine qua non à l’obtention des aides disponibles pour le secteur sportif.

 

Tout différend relatif tant à l’interprétation qu’à l’exécution du présent Règlement

d’Ordre Intérieur sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de

l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.

 

Le présent règlement sera affiché de manière visible et permanente dans l’enceinte de l’établissement. Il est aussi disponible sur le site internet www.poseidon-wslw.be